Accueil

Copyright © 2012 - 2015 RCSE - Complexe sportif et de loisirs "la Papinière" 44240 Sucé sur Erdre   Contact@aviron-suceen.fr
Aviron Sucé


L'accès aux informations contenues sur le site Internet de l'Aviron Rowing Club Sucéen est gratuit. Néanmoins, en utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de l'avertissement suivant.

I-Informations légales

Vous êtes sur le serveur d'information de l'Aviron Rowing Club Sucéen:
Domicilié Complexe Sportif et de Loisirs "La Papinière" – 44240 SUCÉ SUR ERDRE
Association Sportive agréée par la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports (N° 44 S 1425 du 01/07/2002)
Site web : http://www.aviron-suceen.fr

Le Comité Directeur de l'Aviron Rowing Club Sucéen est chargé de la conception éditoriale, de la maintenance technique, du suivi et de l'évaluation de ce site internet.

Ce site est ouvert au public depuis le 1° janvier 2013. Il est mis à jour de façon permanente.
Pour tout renseignement sur le contenu et le fonctionnement de ce site, vous pouvez contacter le webmestre à l'adresse mail suivante Postmaster@aviron-suceen.fr
ou à l'adresse géographique précisée ci-dessus.

II- Responsabilité

L'Aviron Rowing Club Sucéen s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis le contenu.

Toutefois, les informations communiquées le sont à titre indicatif, y compris les hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site et les informations de nature financière. Rien dans ce site ne peut être considéré comme étant une offre d'achat ou de services ou de conclusion d'un contrat.

La responsabilité de l'Aviron Rowing Club Sucéen ne saurait être engagée pour :

Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site institutionnel de l'Aviron Rowing Club Sucéen et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du site de l'Aviron Rowing Club Sucéen ;

Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site de l'Aviron Rowing Club Sucéen ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de l'Aviron Rowing Club Sucéen ;

L'impossibilité d'accéder au site de l'Aviron Rowing Club Sucéen et/ou à l'un des sites Internet lui étant liés ;

Les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site Internet de l'Aviron Rowing Club Sucéen.

Aucune donnée et/ou information concernant les activités de l'Aviron Rowing Club Sucéen reprise dans le site n'engage sa responsabilité.

III- Propriété intellectuelle et utilisation des données issues du site

Toutes les données contenues sur ce site, considéré comme un tout indissociable, sous quelque forme que ce soit, sont la propriété exclusive de l'Aviron Rowing Club Sucéen. Elles sont protégées par les articles L. 111-1 à L. 343-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou diffusion des données à des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site, est interdite sans accord écrit et préalable de l'Aviron Rowing Club Sucéen et de son Président. Le non-respect de cette obligation est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui y contreviendrait. L'Aviron Rowing Club Sucéen se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

Cette interdiction est notamment valable dans un environnement informatique en réseau par le mécanisme des liens. Sont ainsi interdits la présentation d'une page de ce site dans une fenêtre n'appartenant pas à l'Aviron Rowing Club Sucéen (par la technique du " framing ") et l'insertion d'une image appartenant à l'Aviron Rowing Club Sucéen dans une page n'appartenant pas à l'Aviron Rowing Club Sucéen (par la technique dite du " in line linking ").

Ainsi, chaque visiteur peut consulter les informations figurant sur le présent site à seule fin de les utiliser pour des besoins personnels, associatifs ou professionnels. Ce droit d'usage est incessible.

Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom de l'Aviron Rowing Club Sucéen et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sans l'accord écrit et préalable de l'Aviron Rowing Club Sucéen.

IV- Protection des données personnelles

Les informations qui vous sont demandées lors de l'envoi d'un courrier électronique à l'Aviron Rowing Club Sucéen sont indispensables pour l'expédition par voies électroniques ou postales des réponses à vos questions. Ces informations ont pour seuls destinataires le Président de l'association et le réseau des interlocuteurs chargés de traiter vos demandes.

Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès du webmestre de l'Aviron Rowing Club Sucéen, à l'adresse suivante postmaster@aviron-suceen

V- Hébergement

Le site internet de l'Aviron Rowing Club Sucéen (http://www.aviron-suceen.fr) est hébergé par :

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA